Quelle est la différence entre un BL et un SWB ?
Un SWB (Sea Waybill) ou LTM (Lettre de Transport Maritime) est un document délivré par un agent maritime à ses clients après le paiement de tous les frais et la transmission des documents douaniers et portuaires y relatifs, par ce dernier.
Dans cet article, nous allons faire un panorama non exhaustif de ces deux documents afin de permettre à tout un chacun de pouvoir dégager quelques différences et particularités de ces deux documents.
1-LE BL (BILL OF LADING)
Le BL est un document négociable qui sert de preuve de contrat de transport entre la ligne maritime et le chargeur, de preuve de réception de la marchandise par la ligne maritime et de titre de propriété de cette marchandise.
Habituellement, les BL sont émis au nombre de trois (03) exemplaires (originaux) signés et estampillés « NEGOCIABLE » et six (06) exemplaires (copies) NON NEGOCIABLE.
En utilisant un BL, l’expéditeur a la possibilité d’expédier la cargaison :
– Soit A UN CLIENT DIRECT (on parle alors de BL direct et dans ce cas il n’est plus négociable) ;
– ou A L’ORDRE d’un client ;
– A L’ORDRE d’une banque ;
– ou encore A L’ORDRE de l’expéditeur (on parle de BL à Ordre).
Lorsque le connaissement maritime est consigné à l’une des trois dernières parties ci-dessus mentionnées, il leur permet de pouvoir transmettre la cargaison à une tierce personne en cas de besoin, par simple endossement.
S’il s’agit d’un BL direct, la cargaison peut être livrée au destinataire libellé sur le document, mais SEULEMENT après que le connaissement original soit présenté à l’agent maritime du port de déchargement.
Lorsqu’un OBL (Original Bill of Lading) est produit et délivré à un exportateur, ce dernier l’envoi à l’importateur, ou le retient habituellement jusqu’à ce que le paiement de sa marchandise soit effectué. Dès lors que l’exportateur a reçu son paiement, il envoi le connaissement original à l’importateur qui se rendra vers la compagnie maritime concernée pour assurer l’enlèvement de sa marchandise avec ledit document.
Toutefois, dans certains cas, il n’est pas nécessaire d’avoir un document justifiant la propriété de la cargaison ; c’est alors que le BL peut être remplacé par un autre type de document appelé SWB (Sea Waybill) ou Lettre de Transport Maritime.
2-LE SWB (SEA WAYBILL)
Contrairement au BL, le Sea Waybill n’est PAS un connaissement négociable, car il n’y a pas émission d’exemplaires ORIGINAUX.
Le Sea Waybill sert également de preuve de contrat de transport entre la ligne maritime et le chargeur, ainsi que de preuve de réception de la marchandise par la ligne maritime. Ce document est plus pertinent pour les transactions non commerciales, la vente entre sociétés du même groupe ou lorsqu’il n’y a pas d’implication de crédit documentaire.
Un Sea Waybill NE PEUT PAS être transmis par endossement ou être endossé A L’ORDRE de quelqu’un d’autre comme un connaissement ordinaire ; Il est DIRECTEMENT délivré pour le compte du destinataire mentionné sur le document. Un destinataire ainsi correctement identifié au port de déchargement n’est pas tenu de présenter un document de transport pour retirer sa cargaison.
Un Sea Waybill est habituellement délivré lorsque :
– L’exportateur et le destinataire font partie du même groupe d’entreprises et qu’il n’existe aucune négociation requise soit directement, soit par l’intermédiaire d’une banque pour la libération de la cargaison.
– L’envoi n’implique aucune banque et l’expéditeur n’a pas vraiment besoin de soumettre une facture originale pour sécuriser son paiement ;
– L’exportateur est un transitaire et il veut émettre un House « Bill of Lading« (HBL) à ses clients ;
– Lorsqu’il y a un degré élevé de confiance entre l’expéditeur et le destinataire ;
– Lorsque les marchandises ne seront ni échangées ni vendues pendant le transport.
Lorsqu’une cargaison couverte par un Sea Waybill est délivrée au destinataire, cette opération peut être appelée Express Release.
BONUS : CAS PARTICULIER DU TELEX RELEASE BILL OF LADING
Dans le cas d’un Télex Release Bill of Lading ou Connaissement de Mainlevée par Télex, un BL original est toujours délivré à l’exportateur, une fois que la cargaison est à bord du navire. Toutefois, dès lors que l’exportateur décide de lâcher son emprise sur la cargaison, il remet ce BL original à l’agent maritime du port de chargement qui l’a délivré, plutôt que de l’expédier à l’importateur. L’agent maritime du port de chargement informera ensuite l’agent maritime du port de déchargement que les connaissements originaux leur ont été retourné et pour autoriser la mainlevée (relâche) des marchandises à l’importateur.
Source: marcologistique.com