Quelle est la différence entre surestaries et stationnements ?
Dans nos pratiques quotidiennes, nous nous rendons compte que la question de la différence entre les « surestaries » et les « stationnements » créé encore beaucoup de confusion aussi bien chez les professionnels que chez les amateurs de la logistique portuaire et du fret conteneurisé.
Lorsqu’un conteneur est déchargé d’un navire, il est transféré vers une zone de stockage dans le port, encore appelée terminal à conteneurs.
Lorsque l’importateur boucle les formalités de dédouanement et est prêt à prendre livraison du conteneur, il prend possession de celui-ci directement à partir du terminal à conteneurs.
Toutefois, comptetenu de l’évolution sans cesse croissante du commerce mondial et des flux de marchandisesde plus en plus important entre les différents États de la planète, il arrivetrès souvent, comme vous pouvez l’imaginer, que les terminaux portuairesatteignent le maximum de leur capacité d’accueil et plongent alors les portsdans une situation de CONGESTION.
Cette situation étant préjudiciable à tous les intervenants portuaire et même parfois aux consommateurs finaux, il est donc essentiel que les importateurs puissent évacuer leurs cargaisons de l’enceinte portuaire dans le délai de franchise prescrit par les autorités, sous peine de pénalité : paiement des frais de surestaries et/ou stationnements.
Tous les ports du monde offrent un certain délai de franchise (11 jours au port de Douala) pour permettre aux clients importateurs d’accomplir les formalités de dédouanement afin de pouvoir prendre livraison de leurs conteneurs sans aucune charge supplémentaire (faux frais). Néanmoins, nombreux sont les cas où le destinataire de la cargaison est incapable de prendre livraison en raison de problèmes aux causes multiples : défaut documentaire, défaut financiers ou contractuels, …etc.
Dans ce cas, les conteneurs restent alors bloqués dans l’enceinte portuaire, occupant l’espace de triage, affectant la productivité portuaire, provoquant la congestion des quais et du port lui-même.
Afin de décourager cette pratique néfaste pour la compétitivité des ports et des économies, et surtout encourager les importateurs à être proactifs en s’occupant des questions de dédouanement de leurs cargaisons dans le délai imparti, les ports vont donc percevoir des indemnités supplémentaires en guise de pénalités, sur tout conteneur qui reste stocker dans l’enceinte du terminal portuaire au-delà du délai de franchise : ces pénalités sont appelées les frais de STATIONNEMENTS.
Ces frais de stationnement concernent donc l’occupation de l’espace portuaire au-delà du délai de franchise accordé.
Dans certains pays, en raison de cette question de manque d’espace à l’intérieur du port (terminal à conteneurs), les frais de stationnement sont assez exorbitants. Et pour atténuer ce problème, les lignes maritimes peuvent déplacer leurs conteneurs pleins vers des dépôts privés sous douane, de sorte que ces frais de stationnements ne soient pas très élevés pour les clients. Les conteneurs y séjournent alors jusqu’à ce que le client boucle la procédure de dédouanement et soit en mesure de prendre livraison de sa cargaison.
L’une des conséquences est que dans ces situations, la facturation des frais de stationnements aux clients revient à l’agent maritime qui reverse les fruits de cette facturation au à l’autorité portuaire, et c’est de là que vient toute la confusion.
En effet, lorsque la procédure de dédouanement prend du temps au-delà du délai de franchise prescrit, la ligne maritime facture également des frais supplémentaires au client importateur : ce sont les frais de SURESTARIES.
Ces frais de surestaries sont donc des frais perçus par la ligne maritime sur le destinataire, si le conteneur n’est pas sorti du terminal portuaire pour la livraison dans le délai de franchise accordé au client. Ils concernent donc l’occupation du conteneur lui-même.
A noter que ces jours de franchise ainsi que les frais de pénalités peuvent varier selon les pays et les lignes maritimes.
Il est donc possible qu’un conteneur puisse encourir à la fois les surestaries et les stationnements pour la même expédition.
Ainsi, lorsque c’est la ligne maritime qui facture ces deux faux frais (charges) aux clients, ces derniers supposent naturellement que ces charges sont dues à la ligne maritime, alors que les stationnements sont en réalités dus à l’autorité portuaire.
Cependant, il y a certains pays comme l’Arabie saoudite et le Japon, où le terme de « surestaries » semble être utilisé pour désigner les stationnements. La meilleure option serait donc de vérifier avec l’agence maritime dans votre pays comment ces termes sont définis.
Surestaries | Stationnements | |
Dû à | La ligne maritime ou le consignataire | Autorité portuaire |
Concerne | L’occupation du conteneur | L’occupation de l’espace portuaire |
Définition | Le stationnement désigne la pénalité supportée par la marchandise si elle se retrouve encore sur le terminal, sur terre-plein ou en magasin-cale après l’écoulement du délai de franchise de 11 jours. Cette pénalité compense l’épuisement des espaces par l’opérateur. Elle échoit l’autorité portuaire et l’acconier. | A ne pas confondre avec les surestaries dans le cadre des contrats d’affrètement, les surestaries dans la pratique portuaire correspondent aux pénalités payées chez le consignataire si le conteneur se retrouve encore sur le terminal ou sur terre-plein après l’écoulement du délai de franchise de 11 jours. |
Source : marcologistique