Les circulaires N 6408/223 et N 6409/222 stipulent respectivement les accords de libre échange avec l’AELE et la Turquie ainsi que l’accord commerciale entre le Sénégal et le Maroc. En effet, le service…
La circulaire N°6404/222 met en exergue l’accord mettant en relation le Maroc et le Royaume Uni pour la troisième année de mise en œuvre. La circulaire stipule également la liste 3 de l’annexe…
Depuis le 31/12/2022, l’échange des résultats de contrôle des instruments de mesure cités sur la liste en annexe de la circulaire N6393/311 se fait entre l’Administration des Douanes et Impôts Indirects et la…
L’équipe GBE était au Rendez-vous des matchs de la coupe du monde 2022 , qui s’est déroulé à Qatar, lors de la participation des lions de l’Atlas.
La circulaire N6382/211 est communiquée dans le but d’informer les importateurs du secteur pharmaceutique que les médicaments ayant un cout de revient supérieur à 5580 DH sont exonérés de la taxe sur la…
La circulaire 6380/211 traduit la prise en charge par le budget général de l’Etat du droit d’importation et de la TVA applicable au lait écrémé en poudre et au beurre. Pour plus de…
La circulaire N 6379/214 stipule la prorogation du délai d’enregistrement des commerçants des métaux précieux, des pierres précieuses, des objets antiques ainsi que les œuvres d’art auprès de l’administration de douane et des…
Avis aux opérateurs économiques, La circulaire N° 6378/433 met en lumière la demande de consignation des droits et taxes en cas de litige ou contestation de la valeur des marchandises. Vous trouverez la…
Avis aux importateurs des instruments de mesure, La circulaire N°6377/311, met en relief la liste des instruments de mesure dont l’importation nécessite une autorisation de la part du service chargé de la métrologie…
Avis aux opérateurs et transporteurs agissant au port de Tanger Med, La note d’information publiée par Tanger Med Port Authority met en exergue la procédure de circulation des engins hors gabarits devront quitter…
